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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS D'A COTE
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. Collection Nature.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

. Collection Nature.
SARL LES EDITIONS D'A COTE

Numéro de dépôt :
3187194
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
. Collection Nature. de LES EDITIONS D\'A COTE

Présentation de la marque . Collection Nature.

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS D'A COTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « . Collection Nature. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS D'A COTE domicilié(e) 119 RUE DU CHAMP DES OISEAUX,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 556 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS D'A CÔTE domicilié(e) 119 Rue DU CHAMP DES OISEAUX,76000 ROUEN - 76000 - France.

La marque . Collection Nature. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque . Collection Nature. est expirée depuis le 30 septembre 2012.

LES EDITIONS D'A COTE a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS D A COTE


SARL LES EDITIONS D'A COTE - 119 RUE DU CHAMP DES OISEAUX,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 349556175


LES EDITIONS D'A CÔTE - 119 Rue DU CHAMP DES OISEAUX,76000 ROUEN - 76000 - France


Inscription le 10 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408943 - Publication au BOPI 2005-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Edition de livres Tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.